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2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-11
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-099
Directive relative aux entreprises en démarrage
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Documents associés
2600-099
Directive relative aux entreprises en démarrage
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2500-002
Politique sur la formation continue
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-14
Document associé
2500-002
Politique sur la formation continue
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-14
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
Document associé
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
Document associé
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14