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Aménagement

Référentiel québécois sur le bâtiment - MRNF

Données vectorielles

Le référentiel québécois sur les bâtiments se compose d’une couche continue, réalisée à vol d’oiseau et présentée sous forme de polygones vectoriels. Ces travaux s’inscrivent dans la démarche visant à doter le Québec d’une base de données riche et exhaustive, documentant le cadre bâti.

Portrait provincial en aménagement du territoire (PPAT) - MAMH

Données géospatiales et carte interactive

Les données géographiques du Portrait provincial en aménagement du territoire (PPAT) sont une représentation standardisée du contenu des schémas d’aménagement (SAD) et des règlements de contrôle intérimaire (RCI) en vigueur des MRC et villes à compétence de MRC. Ces données sont regroupées en sept grandes thématiques : affectations du territoire; périmètres d’urbanisation; zones de contraintes à l’occupation du territoire; territoires d’intérêt; îlots déstructurés; éolien; zonage de production animale. La cartographie des données peut être consultée sur la banque de données Territoires et les données peuvent être téléchargées sur Géoindex.

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Plans d’affectation du territoire public (PATP) - MRNF

Données vectorielles

L’affectation du territoire public consiste à définir les orientations du gouvernement pour l’utilisation et la protection du territoire public. Les PATP permettent de guider les interventions des divers acteurs du milieu en leur fournissant les bases nécessaires à une gestion intégrée des terres et des ressources du domaine de l’État.

Couche des droits fonciers (baux) - MRNF

Données vectorielles

Ce fichier contient le centroïde des baux de location octroyés par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) ou par les MRC et villes signataires d’une entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État.

Couche des composantes d'utilisation géographique régionale - MRNF

Données vectorielles

Ce produit montre la position et la nature des composantes de la base géographique régionale : sites agricoles, équipements récréatifs, sentiers récréatifs, équipements énergétiques, sites industriels, commerciaux ou d'utilité publique.

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Accès : 

Territoires - MAMH

Carte interactive

Territoires est une application dédiée aux organismes municipaux, régionaux et gouvernementaux œuvrant en aménagement du territoire qui permet de consulter tous les documents et les plans relatifs à l’aménagement et au développement du territoire, de même que plusieurs documents connexes. L’application Territoires intègre maintenant dans une seule application deux composantes essentielles et complémentaires : une bibliothèque virtuelle ainsi qu’un navigateur géographique. L'application Territoires remplace SIGAT (Texte et Géo).

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